1 – Présentation du site
Propriétaire du site : Construction métallique du Bocage – Rue de la Fondanière – 85120 Terval
Contact : accueil@cmb85.fr
RCS / RCM : Société anonyme (SA) – numéro siren : 381291087
Capital social : 200 000 €
Conception du site : Besson Communication – 85000 La Roche sur Yon | http://www.alexandre-besson.fr/
Crédit photos : Shutterstock et CMB 85
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.cmb-85.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cmb-85.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Besson Communication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3- Propriété intellectuelle et contrefaçons
CMB 85 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CMB 85.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.